Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 25014 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Nombre d'entreprises ayant bénéficié en 1984 du système Télémaque

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

18/07/1985
Pertinence
Question n° 24667 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Mesures en faveur des entreprises

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

04/07/1985
Pertinence
Question n° 23326 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Dénationalisations: secteurs concernés

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

25/04/1985
Pertinence
Question n° 21161 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Devenir des aides publiques versées à la sidérurgie

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

27/12/1984
Pertinence
Question n° 20442 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Haut conseil du secteur public: suites données au rapport

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

15/11/1984
Pertinence
Question n° 20207 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Charbonnages de France: réduction d'effectif pour 1985

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

01/11/1984
Pertinence
Question n° 19741 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Outre-mer: répartition des créations d'entreprises et d'emplois

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

11/10/1984
Pertinence
Question n° 18849 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Création d'entreprises: simplifications administratives

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

09/08/1984
Pertinence
Question n° 18490 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique du fonds industriel de modernisation au cours du second semestre 1984

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

19/07/1984
Pertinence
Question n° 17071 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Bilan de la prime à l'innovation en faveur des entreprises

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

26/04/1984
Pertinence