Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

97 questions

Question n° 01341 posée par M. Rémi Herment

Création d'un institut national de recherche en sécurité agricole

Réponse du ministère : Agriculture

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01400 posée par M. Rémi Herment

Redéploiement de la Lorraine et situation du département de la Meuse

Réponse du ministère : Industrie

05/06/1986
Pertinence
Question n° 28671 posée par M. Louis De Catuelan

CEE: négociation du quatrième accord multifibres

La question est caduque

13/03/1986
Pertinence
Question n° 28672 posée par M. Auguste Chupin

CEE: négociation du quatrième accord multifibres

La question est caduque

13/03/1986
Pertinence
Question n° 28673 posée par M. Pierre Vallon

CEE: négociation du quatrième accord multifibres

La question est caduque

13/03/1986
Pertinence
Question n° 28709 posée par M. Raymond Bouvier

CEE: négociation du quatrième accord multifibres

La question est caduque

13/03/1986
Pertinence
Question n° 28598 posée par M. André Fosset

Entreprises françaises de tissage et de façonnage

La question est caduque

06/03/1986
Pertinence
Question n° 28257 posée par M. Rémi Herment

Redéploiement de la Lorraine et situation du département de la Meuse

La question est caduque

13/02/1986
Pertinence
Question n° 28153 posée par M. Louis De Catuelan

Matériel utilisé par les entreprises concessionnaires du service de la fourrière

La question est caduque

06/02/1986
Pertinence
Question n° 26811 posée par M. Edouard Le Jeune

Chute du transport maritime international et vie économique locale brestoise

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

14/11/1985
Pertinence