Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 01400 posée par M. Rémi Herment

Redéploiement de la Lorraine et situation du département de la Meuse

Réponse du ministère : Industrie

05/06/1986
Pertinence
Question n° 28257 posée par M. Rémi Herment

Redéploiement de la Lorraine et situation du département de la Meuse

La question est caduque

13/02/1986
Pertinence
Question n° 23611 posée par M. Jean Cauchon

Développement de l'entreprise: plan qualité

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

16/05/1985
Pertinence
Question n° 22234 posée par M. Jean Arthuis

Action des pouvoirs publics en faveur de la filière électronique

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

28/02/1985
Pertinence
Question n° 19270 posée par M. Pierre Vallon

Avenir de l'industrie automobile

La question est caduque

13/09/1984
Pertinence
Question n° 19177 posée par M. Louis Mercier

Compétitivité des entreprises textiles

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

06/09/1984
Pertinence
Question n° 18264 posée par M. Rémi Herment

Redéploiement industriel de la Lorraine: concours de la commission des communautés

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

05/07/1984
Pertinence
Question n° 17936 posée par M. Jean Arthuis

Industrie textile: soutien financier

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

14/06/1984
Pertinence
Question n° 0202G posée par M. Roger Boileau

Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel

Réponse du ministère : Premier ministre

13/04/1984
Pertinence
Question n° 16738 posée par M. Auguste Chupin

Commerce extérieur: modification du secret statistique

La question est caduque

12/04/1984
Pertinence