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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
54 questions
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Question n° 28592 posée par M. José Balarello
Accord entre l'ATT et la CGE sur l'usine TRT
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28169 posée par M. Louis Brives
Avenir du bassin d'emploi d'Albi-Carmaux (Tarn)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28257 posée par M. Rémi Herment
Redéploiement de la Lorraine et situation du département de la Meuse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0364G posée par M. Claude Prouvoyeur
Regroupement des chantiers navals en deux sociétés
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 27214 posée par M. Roger Husson
Mesures en faveur des entreprises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27279 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Fonds industriels de modernisation: utilisation des dotations supplémentaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26686 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Plan machine-outil: bilan
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 26094 posée par M. Roger Husson
Développement de l'entreprise privée et création d'entreprises
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 0692S posée par M. Guy-Pierre Cabanel
Création du brevet communautaire prévu par la convention de Luxembourg
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 25697 posée par M. Jean Garcia
Situation de la zone industrielle Le Bourget-Dugny (Seine-Saint-Denis)
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence