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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
24 questions
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Question n° 0533S posée par M. Maurice Schumann
Situation de l'industrie textile française
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0536S posée par M. Christian Poncelet
Compétitivité de l'industrie française du textile et de l'habillement
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 0537S posée par M. Roger Boileau
Redressement économique et financier des industries mécaniques et transformatrices de métaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0539S posée par M. Guy Schmaus
Fabrication d'un nouveau moteur automobile par le groupe Peugeot
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0547S posée par M. Auguste Cazalet
Elimination du plomb dans l'essence
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 0548S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Situation de la sucrerie de Goussainville (Val-d'Oise)
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 0553S posée par M. Abel Sempe
Délai de paiement des quittances d'électricité pour les familles en difficulté
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0570S posée par M. Alain Pluchet
Avenir des industries mécaniques et de transformation des métaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0571S posée par M. Maurice Schumann
Mesures envisagées pour atténuer les effets de la restructuration des aciéries de moulage
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0575S posée par M. Roger Husson
Avenir de l'usine C.d.F Chimie de Dieuze (Moselle)
La question est caduque
Pertinence