Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

62 questions

Question n° 05647 posée par M. Robert Vizet

Projet d'abandon de la production du laser en France

Réponse du ministère : Industrie

23/04/1987
Pertinence
Question n° 01400 posée par M. Rémi Herment

Redéploiement de la Lorraine et situation du département de la Meuse

Réponse du ministère : Industrie

05/06/1986
Pertinence
Question n° 00912 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Financement du redéploiement économique de la Lorraine

Réponse du ministère : Industrie

15/05/1986
Pertinence
Question n° 00913 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Avenir du dossier du " nouveau monde des Schtroumpfs "

La question est caduque

15/05/1986
Pertinence
Question n° 28592 posée par M. José Balarello

Accord entre l'ATT et la CGE sur l'usine TRT

La question est caduque

06/03/1986
Pertinence
Question n° 28169 posée par M. Louis Brives

Avenir du bassin d'emploi d'Albi-Carmaux (Tarn)

La question est caduque

13/02/1986
Pertinence
Question n° 28257 posée par M. Rémi Herment

Redéploiement de la Lorraine et situation du département de la Meuse

La question est caduque

13/02/1986
Pertinence
Question n° 0364G posée par M. Claude Prouvoyeur

Regroupement des chantiers navals en deux sociétés

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

13/12/1985
Pertinence
Question n° 27214 posée par M. Roger Husson

Mesures en faveur des entreprises

La question est caduque

05/12/1985
Pertinence
Question n° 27279 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Fonds industriels de modernisation: utilisation des dotations supplémentaires

La question est caduque

05/12/1985
Pertinence