Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 28141 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Suppression d'emplois dans une filiale de Sacilor

La question est caduque

06/02/1986
Pertinence
Question n° 28152 posée par M. Roger Husson

Situation de l'usine de Florange (Moselle)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

06/02/1986
Pertinence
Question n° 27989 posée par M. Ivan Renar

Maintien de l'emploi à Trith-Saint-Léger (Nord)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

30/01/1986
Pertinence
Question n° 27523 posée par M. Pierre Bastie

Mesures prises par les Etats-Unis pour limiter les importations françaises d'acier

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

19/12/1985
Pertinence
Question n° 27311 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Projet de recuit continu mixte à Florange (Moselle)

La question est caduque

12/12/1985
Pertinence
Question n° 27222 posée par M. Roger Husson

Fusion des groupes Usinor et Sacilor

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

05/12/1985
Pertinence
Question n° 27224 posée par M. Roger Husson

Situation de l'usine de Florange (Moselle)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

05/12/1985
Pertinence
Question n° 25782 posée par M. Roger Husson

Situation de la sidérurgie lorraine

La question est caduque

19/09/1985
Pertinence
Question n° 25487 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Modification du plan acier 1984

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

29/08/1985
Pertinence
Question n° 25542 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Baisse de la consommation d'acier en France

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

29/08/1985
Pertinence