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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 12179 posée par M. Christian Poncelet
Industries de main-d'oeuvre: charges sociales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18156 posée par M. Christian Poncelet
Situation de la compagnie Boussac-Saint Frères
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 18964 posée par M. Christian Poncelet
Industrie française du textile et de l'habillement: compétitivité européenne
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0536S posée par M. Christian Poncelet
Compétitivité de l'industrie française du textile et de l'habillement
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 0028A posée par M. Christian Poncelet
Projet de démantèlement de MONTEFIBRE FRANCE
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 28724 posée par M. Christian Poncelet
CEE: négociation du quatrième accord multifibres
La question est caduque
Pertinence