Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 00912 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Financement du redéploiement économique de la Lorraine

Réponse du ministère : Industrie

15/05/1986
Pertinence
Question n° 00913 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Avenir du dossier du " nouveau monde des Schtroumpfs "

La question est caduque

15/05/1986
Pertinence
Question n° 28257 posée par M. Rémi Herment

Redéploiement de la Lorraine et situation du département de la Meuse

La question est caduque

13/02/1986
Pertinence
Question n° 27083 posée par M. Albert Voilquin

Conséquences du non-renouvellement du contrat de fourniture de charbon avec l'Afrique du sud sur la production française

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

28/11/1985
Pertinence
Question n° 0718S posée par M. Paul Souffrin

Situation de l'entreprise Scholtès à Thionville (Moselle)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

14/11/1985
Pertinence
Question n° 25782 posée par M. Roger Husson

Situation de la sidérurgie lorraine

La question est caduque

19/09/1985
Pertinence
Question n° 0666S posée par M. Claude Huriet

Situation de la commune de Bazailles (Meurthe-et-Moselle) au regard de la restructuration de la sidérurgie

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

22/06/1985
Pertinence
Question n° 22831 posée par M. Alain Pluchet

Sécurité dans les houillères de Lorraine

Réponse du ministère : Énergie

04/04/1985
Pertinence
Question n° 21579 posée par M. Paul Souffrin

Devenir de la société Fillod de Florange (Moselle)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

31/01/1985
Pertinence
Question n° 0576S posée par M. Roger Husson

Conséquences du plan charbonnier pour la région Lorraine

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

28/11/1984
Pertinence