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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
78 questions
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Question n° 0686G posée par Mme Colette Mélot
Rythmes scolaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 19308 posée par M. Joël Billard
Conséquences pour les collectivités de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0228C posée par M. Alain Fouché
La rentrée scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0980S posée par Mme Catherine Procaccia
Retour à la semaine scolaire de 4 jours et demi
Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme
Pertinence
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Question n° 09525 posée par M. André Lardeux
Rythmes scolaires des écoles maternelles et primaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04068 posée par Mme Odette Terrade
Transformation du temps scolaire pour le premier degré
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03709 posée par M. Jean-Pierre Michel
Suppression des cours le samedi matin
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03209 posée par M. Claude Domeizel
Incidences de la semaine des quatre jours sur le temps de travail des fonctionnaires territoriaux affectés aux écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 39322 posée par M. Bruno Sido
Rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39208 posée par M. Alain Vasselle
Rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence