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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 25536 posée par M. Hervé Maurey

    Champ d'application de l'article R. 322-10 du code de la sécurité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25347 posée par M. Henri Cabanel

    Amélioration de la prise en charge du traitement de l'obésité

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24643 posée par M. Hervé Marseille

    Absence de mise en oeuvre de l'expérimentation de la tarification au parcours pour le traitement du cancer

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24526 posée par M. Hervé Maurey

    Médecins traitants et déserts médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20451 posée par Mme Colette Giudicelli

    Distorsion tarifaire et financement de la radiothérapie dans le secteur public

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 20361 posée par M. Olivier Cigolotti

    Remboursement de la radiothérapie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 13039 posée par Mme Karine Claireaux

    Prix des dispositifs médicaux correcteurs de la vision

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 12497 posée par M. Hervé Marseille

    Prise en charge des transports sur prescription par un chirurgien-dentiste

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 10585 posée par M. Roland Courteau

    Enfants atteints d'un gliome du tronc cérébral

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 06817 posée par M. Antoine Lefèvre

    Vaccination des nourrissons contre les pathologies virales saisonnières

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne