Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

93 questions

  1. Question n° 13191 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Menace de disparition de l'avantage social vieillesse

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13713 posée par M. Jean Louis Masson

    Avenir du régime de l'avantage social vieillesse dit ASV

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15126 posée par Mme Patricia Schillinger

    Protection vieillesse des médecins retraités et des veuves de médecins

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17559 posée par M. Thierry Repentin

    Accès direct aux soins des gynécologues médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19193 posée par M. Marcel Vidal

    Désertification médicale dans les zones de montagne

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22412 posée par M. Jean Louis Masson

    Avenir du régime de l'avantage social vieillesse dit ASV

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00379 posée par M. Thierry Repentin

    Accès direct aux soins des gynécologues médicaux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02229 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Préoccupations des radiologues

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02401 posée par M. Jean Louis Masson

    Avantage social vieillesse (ASV)

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11639 posée par M. Alain Fauconnier

    Dépassements d'honoraires des médecins

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible