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148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
148 questions
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Question n° 0485G posée par M. Nicolas Alfonsi
Exonération de charges sociales pour l'emploi des apprentis
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 0867S posée par M. Bernard Cazeau
Situation des hôpitaux publics
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 0749G posée par M. Yannick Texier
Travail des personnes handicapées
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 12606 posée par M. Jean-Marc Pastor
Discrimination envers les femmes à La Poste
Réponse du Ministère chargé de l'industrie
Pertinence
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Question n° 12688 posée par Mme Jacqueline Alquier
Discrimination faite aux postières
Réponse du Ministère chargé de l'industrie
Pertinence
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Question n° 12888 posée par M. Bernard Piras
Discrimination envers les femmes à La Poste
Réponse du Ministère chargé de l'industrie
Pertinence
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Question n° 13067 posée par M. Jacques Berthou
Discrimination envers les femmes au sein de l'entreprise La Poste
Réponse du Ministère chargé de l'industrie
Pertinence
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Question n° 13252 posée par M. Serge Lagauche
Discrimination envers les femmes à La Poste
Réponse du Ministère chargé de l'industrie
Pertinence
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Question n° 13256 posée par M. François Zocchetto
Statut du conjoint de médecin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13336 posée par M. Jacky Le Menn
Discrimination envers les femmes salariées de La Poste
Réponse du Ministère chargé de l'industrie
Pertinence