Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

148 questions

Question n° 0485G posée par M. Nicolas Alfonsi

Exonération de charges sociales pour l'emploi des apprentis

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

08/04/2005
Pertinence
Question n° 0867S posée par M. Bernard Cazeau

Situation des hôpitaux publics

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

17/11/2005
Pertinence
Question n° 0749G posée par M. Yannick Texier

Travail des personnes handicapées

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

17/11/2006
Pertinence
Question n° 12606 posée par M. Jean-Marc Pastor

Discrimination envers les femmes à La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

18/03/2010
Pertinence
Question n° 12688 posée par Mme Jacqueline Alquier

Discrimination faite aux postières

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

25/03/2010
Pertinence
Question n° 12888 posée par M. Bernard Piras

Discrimination envers les femmes à La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

08/04/2010
Pertinence
Question n° 13067 posée par M. Jacques Berthou

Discrimination envers les femmes au sein de l'entreprise La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

22/04/2010
Pertinence
Question n° 13252 posée par M. Serge Lagauche

Discrimination envers les femmes à La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

29/04/2010
Pertinence
Question n° 13256 posée par M. François Zocchetto

Statut du conjoint de médecin

La question est caduque

29/04/2010
Pertinence
Question n° 13336 posée par M. Jacky Le Menn

Discrimination envers les femmes salariées de La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

06/05/2010
Pertinence