Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

69 questions

Question n° 07557 posée par M. René-Paul Savary

Évolution de la clause de sauvegarde

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

29/06/2023
Pertinence
Question n° 25160 posée par M. Jean-Yves Roux

Conditions d'indemnisation des victimes de l'amiante

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 25135 posée par M. Jean-Claude Leroy

Cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante pour les militaires

Réponse du Ministère de la défense

16/02/2017
Pertinence
Question n° 13706 posée par M. Thierry Foucaud

Tréfimetaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/11/2014
Pertinence
Question n° 10614 posée par M. Michel Le Scouarnec

Application du dispositif de l'allocation de cessation d'activité des travailleurs de l'amiante (ACAATA) aux personnels militaires

Réponse du Ministère de la défense

27/02/2014
Pertinence
Question n° 10102 posée par M. Gérard Le Cam

Accès à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante pour le monde militaire et la marine nationale

Réponse du Ministère de la défense

23/01/2014
Pertinence
Question n° 09692 posée par M. Jean-Luc Fichet

Cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

Réponse du Ministère de la défense

12/12/2013
Pertinence
Question n° 09550 posée par Mme Patricia Schillinger

Soumission des collaborateurs occasionnels de la justice au régime général de la sécurité sociale

Réponse du Ministère de la justice

05/12/2013
Pertinence
Question n° 09492 posée par M. André Trillard

Allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

Réponse du Ministère de la défense

28/11/2013
Pertinence
Question n° 09003 posée par M. Ronan Kerdraon

Cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

Réponse du Ministère de la défense

07/11/2013
Pertinence