Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 15940 posée par M. Olivier Paccaud

    Chauffeurs de taxis

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13721 posée par M. Pierre Charon

    Prise en charge par l'assurance maladie des voitures de transport avec chauffeur

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04469 posée par Mme Annie David

    Conséquences de l'article 44 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2013

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04477 posée par M. Roland Courteau

    Préoccupations de l'ensemble des organisations professionnelles de l'industrie du taxi

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04037 posée par M. Michel Savin

    Inquiétudes des artisans taxi

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04072 posée par M. Antoine Lefèvre

    Inquiétudes des artisans taxi

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03926 posée par M. Charles Guené

    Situation des artisans taxis en zone rurale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03493 posée par M. Daniel Laurent

    Préoccupations des taxis indépendants et ambulanciers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08470 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Statut d'auto-entrepreneur et artisans taxis

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08188 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Application du statut d'auto-entrepreneur dans la profession de taxi

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

    Pertinence Très faible