Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

90 questions

Question n° 22535 posée par M. Olivier Jacquin

Congés maternités d'auto-entrepreneuses

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/04/2021
Pertinence
Question n° 1662G posée par M. Jean-Yves Roux

Thermalisme

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

11/02/2021
Pertinence
Question n° 15940 posée par M. Olivier Paccaud

Chauffeurs de taxis

La question est caduque

07/05/2020
Pertinence
Question n° 12404 posée par Mme Christine Herzog

Revalorisation des pensions des retraités de l'artisanat et du commerce de proximité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/09/2019
Pertinence
Question n° 11712 posée par M. Guillaume Chevrollier

Baisse du pouvoir d'achat des retraités de l'artisanat et du commerce de proximité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/07/2019
Pertinence
Question n° 11619 posée par Mme Catherine Deroche

Baisse du pouvoir d'achat des retraités de l'artisanat et du commerce de proximité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/07/2019
Pertinence
Question n° 11510 posée par M. Simon Sutour

Baisse du pouvoir d'achat des retraités de l'artisanat et du commerce de proximité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11211 posée par M. Gilbert Bouchet

Retraités de l'artisanat et du commerce de la Drôme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/07/2019
Pertinence
Question n° 11226 posée par Mme Brigitte Micouleau

Revalorisation du pouvoir d'achat des retraités de l'artisanat et du commerce de proximité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/07/2019
Pertinence
Question n° 11318 posée par Mme Christine Herzog

Revalorisation des pensions des retraités de l'artisanat et du commerce de proximité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/07/2019
Pertinence