Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

Question n° 10505 posée par M. Jean Louis Masson

Effets négatifs sur les exportations du déremboursement des produits homéopathiques

La question est caduque

15/10/2009
Pertinence
Question n° 10509 posée par M. Jean Louis Masson

Non-remboursement des médicaments et développement de l'industrie pharmaceutique

La question est caduque

15/10/2009
Pertinence
Question n° 11874 posée par M. Jean Louis Masson

Effets négatifs sur les exportations du déremboursement des produits homéopathiques

La question est caduque

28/01/2010
Pertinence
Question n° 13122 posée par M. Jean Louis Masson

Non-remboursement des médicaments et développement de l'industrie pharmaceutique

La question est caduque

22/04/2010
Pertinence
Question n° 16956 posée par M. Jean Louis Masson

Régime local de sécurité sociale applicable en Alsace-Moselle

La question est caduque

27/01/2011
Pertinence
Question n° 17711 posée par M. Jean Louis Masson

Statut de réfugié et prestations sociales

La question est caduque

17/03/2011
Pertinence
Question n° 17753 posée par M. Jean Louis Masson

Assouplissement du dispositif du tiers payant

La question est caduque

24/03/2011
Pertinence
Question n° 18890 posée par M. Jean Louis Masson

Assouplissement du dispositif du tiers payant

La question est caduque

09/06/2011
Pertinence
Question n° 18908 posée par M. Jean Louis Masson

Régime local de sécurité sociale applicable en Alsace-Moselle

La question est caduque

09/06/2011
Pertinence
Question n° 23716 posée par M. Jean Louis Masson

Revenu de référence pour le calcul des prestations familiales

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/06/2012
Pertinence