Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 01155 posée par M. Bernard Piras

Accès aux soins des étudiants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/07/2012
Pertinence
Question n° 01347 posée par M. Roland Courteau

Santé des étudiants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/08/2012
Pertinence
Question n° 01399 posée par M. Ronan Kerdraon

Santé des étudiants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/08/2012
Pertinence
Question n° 01906 posée par M. Roland Povinelli

Fonctionnement des mutuelles étudiantes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/09/2012
Pertinence
Question n° 02290 posée par Mme Christiane Kammermann

Mutuelles étudiantes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/10/2012
Pertinence
Question n° 0061C posée par Mme Catherine Procaccia

La gynécologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/02/2013
Pertinence
Question n° 05427 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Transfert de droits de sécurité sociale

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/03/2013
Pertinence
Question n° 06917 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Transfert de droits de sécurité sociale

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/06/2013
Pertinence
Question n° 10439 posée par M. Roland Courteau

Protection sociale des jeunes

La question est caduque

13/02/2014
Pertinence
Question n° 10705 posée par M. Robert Tropeano

Refondation nécessaire du régime de sécurité sociale étudiant

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/03/2014
Pertinence