Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

54 questions

Question n° 0019S posée par Mme Jacqueline Alquier

Maintien l'activité cardiologique de rythmologie interventionnelle au centre hospitalier de Castres-Mazamet

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

12/07/2012
Pertinence
Question n° 0036G posée par M. Guy Fischer

Déserts médicaux

Réponse du Ministère chargé de la famille

26/10/2012
Pertinence
Question n° 02985 posée par M. Roland Povinelli

Désertification médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/11/2012
Pertinence
Question n° 0219S posée par M. Yvon Collin

Fracture sanitaire

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/11/2012
Pertinence
Question n° 0310S posée par M. Didier Guillaume

Implantation de nouvelles pharmacies en milieu rural

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

24/01/2013
Pertinence
Question n° 04085 posée par M. Robert Tropeano

Transports médicalisés conventionnés en région rurale

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

24/01/2013
Pertinence
Question n° 05541 posée par Mme Frédérique Espagnac

Risque de pénurie de médecins généralistes dans l'agglomération paloise

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/03/2013
Pertinence
Question n° 05592 posée par M. Marcel Rainaud

Réouverture du service des urgences de l'hôpital de Lézignan-Corbières

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/03/2013
Pertinence
Question n° 0418S posée par M. Gilbert Roger

Lien entre le numerus clausus et la désertification médicale

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

04/04/2013
Pertinence
Question n° 0096C posée par M. René-Paul Savary

Situation des hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence