Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 08599 posée par M. Hervé Maurey

    Approvisionnement en produits sanguins

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08067 posée par M. Hervé Maurey

    Réponse à la question écrite n°00943 sur la prise en charge par la sécurité sociale de l'assistance lors d'une téléconsultation

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04573 posée par M. Hervé Maurey

    Santé périnatale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04593 posée par M. Hervé Maurey

    Manque d'attractivité des métiers du secteur social et médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04594 posée par M. Hervé Maurey

    Rémunération des agents publics en arrêt maladie

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03391 posée par M. Hervé Maurey

    Prise en charge par la sécurité sociale de l'assistance lors d'une téléconsultation

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  7. Question n° 26493 posée par M. Hervé Maurey

    Demandes des psychologues

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25791 posée par M. Hervé Maurey

    Éligibilité des agents bénéficiant d'études promotionnelles au versement du complément de traitement indiciaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21815 posée par M. Hervé Maurey

    Délai de carence applicable à l'indemnité journalière des médecins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17350 posée par M. Hervé Maurey

    Indemnisation des pertes d'exploitation liées au Covid-19

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible