Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 13190 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Calcul de l'allocation de cessation anticipée d'activité pour les travailleurs de l'amiante transfrontaliers

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15192 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Calcul de l'allocation de cessation anticipée d'activité pour les travailleurs de l'amiante transfrontaliers

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15535 posée par M. Jean Louis Masson

    Cumul de l'ACAATA et de la retraite pour les longues carrières

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15752 posée par Mme Gisèle Printz

    Base informatique sur les médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15767 posée par M. Yves Dauge

    Réforme du financement des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15878 posée par Mme Gisèle Printz

    Gynécologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15885 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Situation des orphelins d'inspecteurs et contrôleurs du travail tués dans l'exercice de leur mission de contrôle

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16003 posée par M. Jean Louis Masson

    Droits à pension d'un agent public contractuel

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16005 posée par M. Jean Louis Masson

    Montant des cotisations aux mutuelles d'Alsace-Lorraine

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16006 posée par M. Jean Louis Masson

    Liquidation des droits à la retraite avant soixante ans pour les mères ou pères d'enfants lourdement handicapés

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible