Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

588 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

588 questions

  1. Question n° 16688 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Prise en charge du chômage partiel des parents

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1321G posée par Mme Claudine Lepage

    Réforme de l'assurance chômage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1295G posée par Mme Sabine Van Heghe

    Cotisation pour la retraite des salariés en chômage partiel

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15853 posée par M. Franck Menonville

    Arrêts de travail des personnes vulnérables

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15706 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Indemnisation chômage des travailleurs de retour en France

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15417 posée par M. Claude Nougein

    Statut des gérants assimilés salariés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15516 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Reconnaissance du Covid-19 comme maladie professionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15296 posée par M. Claude Nougein

    Exonération des charges sociales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15102 posée par M. Rachid Temal

    Indemnisation complémentaire au chômage partiel

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13924 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Emploi des seniors

    La question est caduque

    Pertinence Très faible