Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

5924 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

5924 questions

  1. Question n° 00089 posée par M. Michel Sergent

    Aides ménagères à domicile

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00090 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Législation sociale et fiscale des métiers du spectacle

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00115 posée par M. Pierre Louvot

    Pouvoirs des vétérinaires universitaires investis d'une mission de service public

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00123 posée par M. Philippe Marini

    Dons d'organes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14559 posée par M. Guy Fischer

    Situation des employés des collectivités locales et territoriales ayant un handicap reconnu par la COTOREP

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20203 posée par M. Guy Fischer

    Reclassement des cadres relevant de la convention collective nationale du travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 38729 posée par M. Louis Moinard

    Disparité entre les hommes et les femmes en matière de retraite

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02356 posée par M. Serge Mathieu

    Prix de l'alcool

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03212 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Moyens du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04310 posée par Mme Évelyne Didier

    Pensions de réversion

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible