Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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188 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

188 questions

  1. Question n° 08447 posée par Mme Françoise Dumont

    Situation alarmante des services d'urgences médicales

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07933 posée par M. Alain Duffourg

    Statut des assistants de régulation médicale

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07610 posée par M. Bruno Rojouan

    Délais d'attente excessifs d'accès au numéro des urgences « 15 » en France

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0577S posée par Mme Sylviane Noël

    Maintien du service d'accès aux soins de Haute-Savoie

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 28233 posée par M. Serge Mérillou

    Situation des services d'urgences en Dordogne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 28211 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Pour un service d'urgences hospitalières qui garantisse un accès aux soins à tous les citoyens

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1771S posée par Mme Dominique Vérien

    Avenir du centre 15 dans l'Yonne

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23451 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Panne des numéros téléphoniques d'urgence

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23333 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Statut des ambulanciers de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22511 posée par M. Dany Wattebled

    112, mise en place d'un numéro unique d'appel pour les urgences

    La question est caduque

    Pertinence Faible