Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 0941S posée par Mme Colombe Brossel

    Situation de l'hébergement d'urgence à Paris

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09043 posée par Mme Colombe Brossel

    Situation de l'hébergement d'urgence à Paris

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0130G posée par Mme Monique Lubin

    Saturation du 115

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03551 posée par M. Vincent Delahaye

    Domiciliations administratives de personnes hébergées dans des hôtels

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0221G posée par Mme Denise Saint-Pé

    Prise en charge des SDF en période de grand froid

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03302 posée par M. Vincent Delahaye

    Domiciliations administratives des personnes hébergées dans les hôtels

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25405 posée par Mme Patricia Schillinger

    Hébergement d'urgence dans le département du Haut-Rhin

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15078 posée par M. Daniel Chasseing

    Avenir de l'hébergement d'urgence

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0882S posée par M. Pierre Laurent

    Enfants et familles sans logement en Île-de-France

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06565 posée par M. Alain Gournac

    Prise en compte des établissements d'hébergement d'urgence dans les plans locaux d'habitat intercommunal

    La question est caduque

    Pertinence Faible