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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 11622 posée par Mme Monique Lubin

    Difficultés opérationnelles et financières des service départementaux d'incendie et de secours

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00031 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prise en charge financière par les centres hospitaliers des transports assurés par le service départemental d'incendie et de secours

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09114 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Circulation des véhicules sanitaires légers dans les couloirs de bus

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12865 posée par M. Philippe Madrelle

    Conducteurs ambulanciers

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11359 posée par Mme Christiane Hummel

    Sécurité dans le Var

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0647S posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Transports sanitaires d'urgence dans le centre et le haut Var

    Réponse du Secrétariat d'État à l'outre-mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00739 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Perspectives et financement des missions sanitaires des SDIS

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24776 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Perspectives et financement des missions sanitaires des SDIS

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22114 posée par M. Roger Karoutchi

    Interdiction de circulation des ambulances et des véhicules sanitaires légers parisiens

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible