Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 09043 posée par Mme Colombe Brossel

    Situation de l'hébergement d'urgence à Paris

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0367G posée par M. François Bonhomme

    Subventions de la Ligue des droits de l'homme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05332 posée par Mme Catherine Dumas

    Usage abusif des sirènes deux tons par les véhicules prioritaires circulant dans la capitale la nuit

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05107 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Insuffisance des moyens alloués à la visite à domicile

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03082 posée par M. Mathieu Darnaud

    Installation d'un téléphone fixe dans les établissements recevant du public

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02591 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Insuffisance des moyens alloués à la visite à domicile

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01444 posée par Mme Vivette Lopez

    Revalorisation des tarifs des visites à domicile pour les médecins

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01457 posée par M. Jean Sol

    Revalorisation du taux horaire des consultations médicales à domicile

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01222 posée par Mme Catherine Dumas

    Usage abusif des sirènes deux tons par les véhicules prioritaires circulant dans la capitale la nuit

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00230 posée par M. Cédric Perrin

    Tarif national des « carences ambulancières »

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible