Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 09697 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Présence d'antennes médicales dans les gares parisiennes

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09587 posée par M. Louis Souvet

    Statut des infirmiers aides-anesthésistes

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09500 posée par M. Paul Loridant

    Situation des anesthésistes

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09459 posée par M. Louis Souvet

    Réglementation des transports sanitaires entre SMUR et ambulances

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08961 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    SAMU et SMUR : besoins en médecins

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Forte

  6. Question n° 08538 posée par M. Henri Belcour

    Hôpitaux : incidence financière de la circulaire relative aux activités nouvelles financées par dotation globale

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03332 posée par M. Michel D'Aillieres

    Attribution du numéro d'appel 15 aux services d'aide médicale urgente

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02981 posée par M. Claude Huriet

    Financement des <<Centres 15>>

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible