Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 02449 posée par M. Michel Moreigne

    Interopérabilité des réseaux Acropol et Rubis

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20284 posée par M. Hubert Haenel

    Répartition des compétences dans le secours en montagne entre la gendarmerie et la police

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20146 posée par M. Hubert Haenel

    Répartition des compétences dans le secours en montagne entre la gendarmerie et la police

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18709 posée par M. Hubert Haenel

    Répartition des compétences entre police et gendarmerie pour le secours en montagne

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14728 posée par M. Hubert Haenel

    Répartition des compétences dans le secours en montagne entre la gendarmerie et la police

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13405 posée par M. Claude Haut

    Sécurité publique la nuit

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  7. Question n° 34358 posée par M. Georges Berchet

    SAMU: bénéfice des hélicoptères de la gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 34359 posée par M. Georges Berchet

    SAMU: maintien des secours par hélicoptères

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte