Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 28211 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

Pour un service d'urgences hospitalières qui garantisse un accès aux soins à tous les citoyens

La question est caduque

09/06/2022
Pertinence
Question n° 16679 posée par M. Jean-François Rapin

Rémunération des étudiants en médecine

La question est caduque

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16543 posée par Mme Michelle Gréaume

Respect des droits des étudiants hospitaliers et revalorisation de leur gratification

La question est caduque

04/06/2020
Pertinence
Question n° 22505 posée par Mme Françoise Gatel

Pénurie de médecins généralistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/06/2016
Pertinence
Question n° 22134 posée par M. Jean Louis Masson

Pénurie de médecins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/06/2016
Pertinence
Question n° 20711 posée par M. Jean Louis Masson

Pénurie de médecins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/03/2016
Pertinence
Question n° 19067 posée par M. Claude Nougein

Désertification médicale et numerus clausus

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

03/12/2015
Pertinence
Question n° 17578 posée par M. Serge Dassault

Pénurie de médecins généralistes

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

30/07/2015
Pertinence
Question n° 15944 posée par M. Gérard Cornu

Actualisation du pacte territoire santé

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

23/04/2015
Pertinence
Question n° 14676 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Prise en charge financière de l'aide médicale urgente

La question est caduque

29/01/2015
Pertinence