Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

694 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

694 questions

  1. Question n° 34358 posée par M. Georges Berchet

    SAMU: bénéfice des hélicoptères de la gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 34359 posée par M. Georges Berchet

    SAMU: maintien des secours par hélicoptères

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 01040 posée par M. Henri Caillavet

    Ambulanciers agréés et privés: détournement possible des appels d'urgence

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01204 posée par M. Pierre Vallon

    SAMU: statistiques par départements

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 02308 posée par M. Christian Poncelet

    Vosges: installation d'un service médical d'urgence

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 13847 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    SAMU-SMUR de Paris: projet de reconstruction

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 15384 posée par M. Pierre Salvi

    Mise en oeuvre de l'aide médicale urgente (SAMU)

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  8. Question n° 24693 posée par M. Christian Bonnet

    Fonctionnement des centres 15: bilan des expérimentations

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0063G posée par M. Jacques Mossion

    Services de secours ruraux

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 01967 posée par M. Christian Bonnet

    Base aéronavale de Lorient (Morbihan): dotation de deux équipages d'hélicoptère de sécurité civile

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible