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Questions avec et sans réponses

95 questions

1. Question n° 21522 posée par M. Henri Collette

   Modification des tarifs des péages sur l'autoroute A1 le dimanche

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   04/06/1992

   Pertinence

2. Question n° 23442 posée par M. Philippe Marini

   Tarifs de péage des autoroutes

   Réponse du ministère : Équipement

   12/11/1992

   Pertinence

3. Question n° 23618 posée par M. Alex Türk

   Augmentation des tarifs de péage sur autoroutes

   Réponse du ministère : Équipement

   26/11/1992

   Pertinence

4. Question n° 24393 posée par M. Jean-Paul Delevoye

   Modification du tarif des péages sur l'autoroute A 1 (Paris-Lille)

   La question est caduque

   21/01/1993

   Pertinence

5. Question n° 00132 posée par M. Jean-Paul Delevoye

   Modification du tarif des péages sur l'autoroute A1 (Paris-Lille)

   Réponse du ministère : Équipement

   22/04/1993

   Pertinence

6. Question n° 04232 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Mise en place d'un " plan environnement " sur l'autoroute A 16

   Réponse du ministère : Environnement

   30/12/1993

   Pertinence

7. Question n° 13808 posée par M. Jacques Mahéas

   Explosion du prix des péages autoroutiers

   Réponse du ministère : Équipement

   15/02/1996

   Pertinence

8. Question n° 04657 posée par M. Emmanuel Hamel

   Radios autoroutières

   Réponse du ministère : Équipement

   04/12/1997

   Pertinence

9. Question n° 16255 posée par M. Claude Huriet

   Exploitation de l'autoroute A 4 et de la RN 4 dans les cantons de Lunéville et de Blâmont (Meurthe-et-Moselle)

   Réponse du ministère : Équipement

   13/05/1999

   Pertinence

10. Question n° 00132 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Situation des " petits " péages d'autoroutes en Moselle

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    04/07/2002

    Pertinence