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Questions avec et sans réponses

456 questions

1. Question n° 09948 posée par M. Jérôme Darras

   Reconnaissance de l'endométriose

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   01/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 1005S posée par Mme Monique Lubin

   Application de l'augmentation de la valeur du point aux personnels des aides à domicile en milieu rural (ADMR) en congés maladie

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   28/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 09584 posée par M. Mickaël Vallet

   Nouveau calcul du montant net social

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   28/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 09615 posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure

   Refonte du modèle d'accompagnement des personnes âgées

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   28/12/2023

   Pertinence

5. Question n° 09620 posée par M. Patrice Joly

   Situation des établissement ou services d'aide par le travail

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   28/12/2023

   Pertinence

6. Question n° 09494 posée par Mme Viviane Artigalas

   Absence de sollicitation du Fonds social européen+ par la France auprès de la Commission européenne

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   21/12/2023

   Pertinence

7. Question n° 0978S posée par M. Jean-Jacques Lozach

   Expérimentation des antennes d'officines pharmaceutiques

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   14/12/2023

   Pertinence

8. Question n° 09371 posée par Mme Annie Le Houerou

   Cumul de l'allocation aux adultes handicapés et d'une pension de réversion

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   14/12/2023

   Pertinence

9. Question n° 09428 posée par M. Sebastien Pla

   Appel à la refonte des règles relatives au versement de la pension d'invalidité servie aux salariés en activité

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   14/12/2023

   Pertinence

10. Question n° 0963S posée par Mme Annie Le Houerou

    Situation de la maternité de Guingamp

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    07/12/2023

    Pertinence