Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 28143 posée par M. André Vallini

Rapatriement des enfants de djihadistes français

La question est caduque

09/06/2022
Pertinence
Question n° 27604 posée par M. Jean-Claude Tissot

Conditions d'accueil des personnes exilées à Calais et sur le littoral

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 2017S posée par Mme Martine Filleul

Situation en Palestine

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

23/12/2021
Pertinence
Question n° 25115 posée par M. Jean-Claude Tissot

Conditions d'accueil des personnes exilées à Calais et sur le littoral

La question est caduque

28/10/2021
Pertinence
Question n° 24601 posée par M. André Vallini

Candidature à la présidence d'Interpol d'un major-général émirien

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/09/2021
Pertinence
Question n° 23734 posée par M. André Vallini

Usage des armes explosives à large rayon d'impact en zones urbaines

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/07/2021
Pertinence
Question n° 23675 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Emploi des armes explosives en zones peuplées

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

08/07/2021
Pertinence
Question n° 23299 posée par M. Jean-Luc Fichet

Situation d'un défenseur des droits humains en Égypte

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

10/06/2021
Pertinence
Question n° 22924 posée par M. Rémi Féraud

Situation d'un prisonnier en Égypte

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

20/05/2021
Pertinence
Question n° 1708G posée par Mme Esther Benbassa

Situation des Ouïghours

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

11/03/2021
Pertinence