Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 22733 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Accompagnement des élèves en situation de handicap dans le réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  2. Question n° 22787 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Annonce de la fermeture des cours de l'institut français de Valence en Espagne

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  3. Question n° 23574 posée par Mme Claudine Lepage

    Accueil des étudiants étrangers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  4. Question n° 23962 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Frais de scolarité pour les enfants à besoins particuliers scolarisés à temps partiel à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  5. Question n° 25869 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Pouvoir disciplinaire des ambassadeurs sur les personnels d'établissement homologué d'enseignement français à l'étranger

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte

  6. Question n° 26758 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Personnels résidents détachés auprès des établissements scolaires conventionnés par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger et installés dans l'Union européenne

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 27015 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Fin des recrutements de personnels « faux résidents » dès la prochaine année scolaire 2022-2023

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 27053 posée par M. Yan Chantrel

    Recrutement des personnels résidents dans les établissements d'enseignement français à l'étranger pour la rentrée 2022-2023

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 27177 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Rémunérations dans les établissements français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 2172S posée par M. Jean-Yves Leconte

    Pouvoir disciplinaire des ambassadeurs sur les personnels d'établissement homologué d'enseignement français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Forte