Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1187 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

1187 questions

  1. Question n° 1446G posée par Mme Laurence Cohen

    Situation critique dans les hôpitaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1448G posée par M. Patrick Kanner

    Situation sociale dans le pays

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1458G posée par Mme Corinne Féret

    Suites du Ségur de la santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 1307S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Moyens d'urgence alloués aux territoires victimes de la désertification médicale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18190 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Réparation du préjudice subi par les filles et petits-enfants des femmes auxquelles le Distilbène a été prescrit

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 18258 posée par M. Denis Bouad

    Complément de traitement des agents des services et établissements sociaux et médico-sociaux publics de santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  7. Question n° 18268 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des entreprises de loisirs indoor

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 18303 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Reconnaissance des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 18390 posée par Mme Angèle Préville

    Arrêts dérogatoires des personnes vulnérables dans le cadre de la crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 18391 posée par M. Michel Dagbert

    Application des accords du Ségur de la santé aux établissements privés à but non lucratif

    La question est caduque

    Pertinence Forte