Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

72 questions

  1. Question n° 0875G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Situation à Sciences Po et dans les universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11375 posée par M. David Ros

    Disparition des instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 11183 posée par M. David Ros

    Renforcement de l'enseignement technologique

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  4. Question n° 1199S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Étudiants expulsés de leurs logements pour les jeux Olympiques et Paralympiques

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 11033 posée par M. Sebastien Pla

    Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0810G posée par M. Jean Hingray

    Antisémitisme dans l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10721 posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure

    Retard de versement des bourses aux étudiants pour le mois de janvier 2024

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  8. Question n° 10333 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Tarifs sociaux à l'institut national des sciences appliquées de Lyon

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  9. Question n° 09642 posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure

    Retard de versement des bourses aux étudiants pour le mois de janvier 2024

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 09565 posée par M. Jérôme Darras

    Dysfonctionnements de la plateforme numérique d'affectation du solde de la taxe d'apprentissage

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte