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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
57 questions
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Question n° 09502 posée par M. Robert Navarro
Modalités de conventionnement des structures de l'insertion par l'activité économique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 09792 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Conventionnement des structures de l'insertion par l'activité économique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 10123 posée par Mme Patricia Schillinger
Modalités de conventionnement des structures d'insertion par l'activité économique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 10388 posée par M. Jean-Luc Fichet
Spécificité des associations intermédiaires pour le conventionnement des structures d'insertion par l'activité économique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 10692 posée par M. Paul Raoult
Aide au poste perçue par les entreprises d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 10693 posée par M. Ivan Renar
Revalorisation du montant de l'aide au poste d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 10720 posée par Mme Brigitte Bout
Entreprises d'insertion économique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 11942 posée par M. Jean-Marc Pastor
Revalorisation de l'aide au poste dans les entreprises d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 13947 posée par M. Simon Sutour
Non-revalorisation de l'aide au poste dans les entreprises d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 13968 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot
Situation préoccupante des entreprises d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence