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125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
125 questions
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Question n° 25434 posée par M. Francis Grignon
Inquiétudes de l'union régionale des structures d'insertion par l'économique d'Alsace
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25561 posée par Mme Patricia Schillinger
Baisse des fonds sociaux européens et avenir des structures d'insertion
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00313 posée par Mme Patricia Schillinger
Baisse des fonds sociaux européens et avenir des structures d'insertion
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 06501 posée par M. Jacques Mahéas
Avenir des entreprises d'insertion
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 09413 posée par Mme Patricia Schillinger
Objectifs de résultat pour les ateliers chantiers d'insertion
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 09502 posée par M. Robert Navarro
Modalités de conventionnement des structures de l'insertion par l'activité économique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 09792 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Conventionnement des structures de l'insertion par l'activité économique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 10123 posée par Mme Patricia Schillinger
Modalités de conventionnement des structures d'insertion par l'activité économique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 10388 posée par M. Jean-Luc Fichet
Spécificité des associations intermédiaires pour le conventionnement des structures d'insertion par l'activité économique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 10692 posée par M. Paul Raoult
Aide au poste perçue par les entreprises d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence