Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

  1. Question n° 0759G posée par M. Joshua Hochart

    Infirmiers sapeurs-pompiers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05561 posée par M. Hervé Maurey

    Financement des services d'incendie et de secours

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0123S posée par M. Jean-François Rapin

    Nécessaire réaffectation dans le Nord-Pas-de-Calais d'un hélicoptère de la sécurité civile Dragon 62

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1675S posée par M. Bernard Fournier

    Difficultés de constatation d'un décès en zone rurale

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14981 posée par M. Michel Dagbert

    Conditions de prise en charge des transports des structures mobiles d'urgence et de réanimation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 14869 posée par M. Olivier Paccaud

    Organisation des appels sanitaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14830 posée par M. Patrick Chaize

    Numéro unique d'appel aux secours d'urgence

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14714 posée par M. Alain Houpert

    Mise en place du 112 comme numéro d'appel unique réservé aux urgences

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0926S posée par Mme Pascale Gruny

    Situation des sapeurs-pompiers de l'Aisne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 11708 posée par M. Cédric Perrin

    Absence de l'hélicoptère de la sécurité civile en Bourgogne-Franche-Comté

    La question est caduque

    Pertinence Faible