Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

75 questions

1. Question n° 1044S posée par M. Hervé Gillé

   Hausse des tarifs des péages d'infrastructure ferroviaire par SNCF Réseau

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   01/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 0774S posée par M. Laurent Lafon

   Aménagement de la gare de Bry-Villiers-Champigny - Grand Paris express

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   29/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 0703S posée par Mme Angèle Préville

   Ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse et plan national ferroviaire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   25/05/2023

   Pertinence

4. Question n° 0690S posée par M. Jacques Fernique

   Suppression de la gare de triage de Saint-Jean-de-Maurienne

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   18/05/2023

   Pertinence

5. Question n° 0488S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Mise en oeuvre de la loi concernant les ouvrages d'art de rétablissement des voies

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   09/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 0424S posée par M. Christian Cambon

   Projet de quartier Charenton-Bercy

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   09/02/2023

   Pertinence

7. Question n° 0323S posée par M. Daniel Chasseing

   Travaux de rénovation de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   22/12/2022

   Pertinence

8. Question n° 0299S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

   Déploiement des réseaux express régionaux métropolitains

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   08/12/2022

   Pertinence

9. Question n° 0304S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

   Modifications des horaires et des dessertes de la ligne de train Paris-Limoges et impact économique sur le département de la Haute-Vienne

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   08/12/2022

   Pertinence

10. Question n° 0280S posée par Mme Else Joseph

    Récurrence des accidents ferroviaires dans les Ardennes liés aux problèmes d'entretien des infrastructures

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    01/12/2022

    Pertinence