Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 0830G posée par M. Bruno Retailleau

    Naufrage et société nationale de sauvetage en mer

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13992 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétudes des sauveteurs en mer

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14011 posée par Mme Colette Giudicelli

    Disparition de la clause de compétence générale des collectivités locales en matière de sécurité en mer

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13481 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Avenir de la SNSM

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 13425 posée par M. Daniel Laurent

    Moyens et missions de la société nationale de sauvetage en mer

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 13095 posée par M. Michel Fontaine

    Inquiétudes de la SNSM

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 12962 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Sécurisation du financement du budget de la société nationale de sauvetage en mer

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 12610 posée par Mme Karine Claireaux

    Situation de la société nationale de sauvetage en mer

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne