Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

102 questions

  1. Question n° 1435G posée par Mme Michèle Vullien

    Faiblesse des contrôles sanitaires dans les transports aériens

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1421G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Protection des données de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1429G posée par M. Yves Daudigny

    Psychiatrie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 1401G posée par M. Martin Lévrier

    Ségur de la santé

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1403G posée par Mme Éliane Assassi

    Devenir de la réforme des retraites

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1408G posée par M. Claude Raynal

    Politique sociale

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Forte

  7. Question n° 1398G posée par Mme Marie-Noëlle Schoeller

    Situation des personnes âgées pendant le confinement

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 1354G posée par Mme Corinne Féret

    Inégalité dans la répartition de la prime pour les soignants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 1320G posée par M. Pierre Ouzoulias

    Situation des professionnels de la culture et du spectacle face à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1321G posée par Mme Claudine Lepage

    Réforme de l'assurance chômage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte