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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
13 questions
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Question n° 1286S posée par M. Yannick Vaugrenard
Réglementation des stages de survie
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1087S posée par M. Yannick Vaugrenard
Cancers pédiatriques en Loire-Atlantique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1053S posée par M. Yannick Vaugrenard
Oubliés de la Nation
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 1060S posée par M. Yannick Vaugrenard
Fiscalité des rentes viagères
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Pertinence
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Question n° 1037S posée par M. Yannick Vaugrenard
Démarchage téléphonique abusif
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 0931S posée par M. Yannick Vaugrenard
Surmortalité préoccupante dans l'agglomération nazairienne
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0837S posée par M. Yannick Vaugrenard
Mise en oeuvre des investissements locaux et nationaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 0696S posée par M. Yannick Vaugrenard
Avenir de la phagothérapie
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0458S posée par M. Yannick Vaugrenard
Cessation anticipée d'activité des agents de la fonction publique et amiante
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0185S posée par M. Yannick Vaugrenard
Situation du centre hospitalier de Saint-Nazaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances
Pertinence