Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 1245S posée par M. Didier Marie

    Projet de réorganisation du recouvrement des cotisations de sécurité sociale en Normandie

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 1192S posée par M. Didier Marie

    Avenir du fonds européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1158S posée par M. Didier Marie

    Organisation pratique des épreuves de contrôle continu du nouveau baccalauréat

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 1042S posée par M. Didier Marie

    Situation alarmante du centre hospitalier du Rouvray à Sotteville-lès-Rouen

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0995S posée par M. Didier Marie

    Situation de nombreux accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0743S posée par M. Didier Marie

    Impact du Brexit sur la flotte de pêche normande

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0690S posée par M. Didier Marie

    Suppression d'arrêts de trains en Seine-Maritime

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0545S posée par M. Didier Marie

    Avenir des missions locales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0484S posée par M. Didier Marie

    Avenir des ports seino-marins en cas de Brexit « dur »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0376S posée par M. Didier Marie

    Orientations budgétaires du centre national pour le développement du sport

    La question est caduque

    Pertinence Forte