Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 0948S posée par M. Lucien Stanzione

    Mobilisation des médecins militaires en réponse à la carence de professionnels de la santé au sein des établissements hospitaliers

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Forte

  2. Question n° 06750 posée par M. René-Paul Savary

    Majoration de traitement indiciaire pour les agents du service de santé des armées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05363 posée par Mme Christine Herzog

    Absences de structures de crèches pour les militaires en Moselle

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04312 posée par M. Gilbert Bouchet

    Service de santé des armées

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03732 posée par Mme Christine Herzog

    Absences de structures de crèches pour les militaires en Moselle

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03280 posée par Mme Catherine Dumas

    Extension du complément de traitement indiciaire à l'ensemble du personnel des établissements hospitaliers civils et militaires

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03208 posée par M. Yves Détraigne

    Extension du complément de traitement indiciaire aux personnels du centre de transfusion sanguine des armées et de l'institut de recherche biomédicale des armées

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 26643 posée par M. Bruno Belin

    Recours au personnel de santé des armées dans les zones carencées en professionnels médicaux

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 25674 posée par M. Olivier Cigolotti

    Devenir de l'hôpital d'instruction de l'armée Desgenettes

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 25457 posée par M. Loïc Hervé

    Avenir de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Moyenne