Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 02583 posée par Mme Victoire Jasmin

Situation de la psychiatrie en Guadeloupe

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/12/2017
Pertinence
Question n° 0349G posée par M. Guillaume Arnell

Urgences dans les hôpitaux en outre-mer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/05/2018
Pertinence
Question n° 0401G posée par Mme Véronique Guillotin

Désertification médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/06/2018
Pertinence
Question n° 06260 posée par M. Olivier Jacquin

Situation critique de la maternité de Mont-Saint-Martin

La question est caduque

19/07/2018
Pertinence
Question n° 06495 posée par M. Olivier Jacquin

Mercenaires dans l'hôpital public et zone transfrontalière

La question est caduque

02/08/2018
Pertinence
Question n° 07143 posée par M. Antoine Karam

Représentation des Antilles et de la Guyane au sein du conseil national de l'ordre des médecins

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

11/10/2018
Pertinence
Question n° 08678 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Allocation de solidarité aux personnes âgées pour les Français ayant résidé à l'étranger et de retour en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/01/2019
Pertinence
Question n° 09244 posée par M. Rachid Temal

Avenir du service public de santé dans le Val-d'Oise

La question est caduque

07/03/2019
Pertinence
Question n° 0739G posée par M. Guillaume Arnell

EHPAD

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/04/2019
Pertinence
Question n° 0796S posée par M. Édouard Courtial

Hôpitaux du sud de l'Oise

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

09/05/2019
Pertinence