Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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303 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

303 questions

Question n° 30716 posée par M. Pierre Salvi

Commune de Saint-Martin-du-Tertre: diminution de la recette moyenne par habitant pour 1978

Réponse du ministère : Intérieur

21/06/1979
Pertinence
Question n° 15538 posée par M. Stéphane Bonduel

Fondation "Louise de Bettignies" de Saint-Martin de Ré (Charente-Maritime)

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/02/1984
Pertinence
Question n° 00948 posée par M. Marcel Vidal

Plan des travaux de la liaison routière de Montpellier (Hérault) à Marseille Bouches-du-Rhône par Arles (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Équipement

15/05/1986
Pertinence
Question n° 02674 posée par M. Louis Longequeue

Modalités d'attribution du produit de la redevance des mines

Réponse du ministère : Budget

11/09/1986
Pertinence
Question n° 0145S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Mesures pour assurer la conversion du centre médical Fernand-Bezançon à Saint-Martin-du-Tertre (Val-d'Oise)

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/02/1987
Pertinence
Question n° 04984 posée par M. Pierre Lacour

Fonctionnement du bureau de poste de Saint-Martin (canton des îles du Nord de la Guadeloupe)

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

12/03/1987
Pertinence
Question n° 08537 posée par M. Charles Descours

Reconstruction du centre sportif de Grenoble (Isère)

La question est caduque

12/11/1987
Pertinence
Question n° 01047 posée par M. Roger Lise

Bilan d'une étude sur le risque sismique aux Antilles

Réponse du ministère : Risques technologiques

28/07/1988
Pertinence
Question n° 01772 posée par M. Jacques Golliet

Dégradation de la sécurité dans le canton de Saint-Martin (Guadeloupe)

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

06/10/1988
Pertinence
Question n° 02128 posée par M. Jacques Golliet

Effectifs de gendarmerie stationnés à Saint-Martin (Guadeloupe)

Réponse du ministère : Défense

03/11/1988
Pertinence