Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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212 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

212 questions

Question n° 00056 posée par Mme Jacky Deromedi

Prise en charge des handicapés retraités

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00333 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

Numerus clausus pour les études de médecine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00421 posée par M. Jean Pierre Vogel

Situation des urgences des établissements hospitaliers français

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00518 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Difficultés d'accès aux soins des personnes précaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/07/2017
Pertinence
Question n° 00671 posée par M. Michel Vaspart

Constat de décès

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00820 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dépistage néonatal

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/08/2017
Pertinence
Question n° 01316 posée par M. Hervé Maurey

Médecins traitants et déserts médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/09/2017
Pertinence
Question n° 01413 posée par M. Hervé Maurey

Dispositifs de modération des dépassements d'honoraires des médecins spécialistes libéraux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/09/2017
Pertinence
Question n° 02063 posée par Mme Françoise Cartron

Conséquences de la prescription du Distilbène à des mères

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02064 posée par Mme Monique Lubin

Conséquences de la prescription du Distilbène à des mères

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/11/2017
Pertinence